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Mercredi 3 septembre 2014






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Coordonnées de l'accueil de loisirs :

Ecole des Buissons
4 avenue des Bruyères
Tél. : 01 45 95 00 51
Port. : 06 76 04 17 67

centre.loisirs@mairie-marolles.fr

Directrice :
Audrey GAILLARD

Jeunesse > Accueil périscolaire > Tarifs périscolaires

Tarifs et quotient familial/prestations périscolaires

Le calcul du quotient familial est effectué par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) en mairie.
Ouvert du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et l'après-midi sur rendez-vous de 14h à 17h30 sauf vendredi après-midi. Tél : 01 45 10 38 23 - 01 45 10 38 30                 Courriel : social@mairie-marolles.fr

Les barèmes sont établis selon les quotients familiaux :

Tranche Quotient

Calculs

Accueils Périscolaires (par présence)

Restauration
Ecole et Accueil de Loisirs

Accueil de Loisirs

1 enfant

2e enfant

3e enfant

Tranche A

> à 916 €

2,30 €

3,45 €

11,00 €

8,25 €

5,50 €

Tranche B

De 716 à 915 €

1,80 €

9,80 €

7,35 €

4,90 €

Tranche C

De 503 à 715 €

1,40 €

8,40 €

6,30 €

4,20 €

Tranche D

De 305 à 502 €

1,15 €

1,75 €

6,20 €

4,65 €

3,10 €

Tranche E

< à 305 €

0,75 €

0,35 €

3,05 €

2,30 €

1,50 €

Tranche F

Grande difficulté
décision du CCAS

0,30 €

0,35 €

0,30 €

0,30 €

0,30 €

 

Calcul de votre quotient familial :

  • pour les familles dont le quotient n'a jamais été calculé : se présenter dès le mois d'août pour la rentrée de septembre au CCAS afin d'établir votre quotient. Les tarifs ainsi déterminés seront valables jusqu'au 31 décembre (Présentation d'avis d'imposition de l'année précédente),
  • pour les familles dont le quotient a déjà été calculé pour l'année scolaire précédente : la réactualisation se fera entre mi-novembre et mi-décembre de l'année en cours. Le quotient sera effectif jusqu'à décembre de l'année suivante.

Pour une toute 1ère demande de calcul ou changement de situation, veuillez présenter au Centre Communal d'Action Sociale en mairie, les documents suivants :

  • Livret de famille,
  • 3 derniers bulletins de salaire de chaque personne composant le foyer (ou tout autre justificatif de ressources),
  • justificatifs des prestations familiales (allocations familiales, complément familial, congé parental, etc…), pension alimentaire perçue ou relevé de compte les justifiant,
  • dernier avis d'imposition ou de non imposition de l'impôt sur le revenu,
  • dernier avis d'imposition relatif à la taxe foncière sur les propriétés bâties,
  • dernière quittance de loyer si locataire,
  • certificat de scolarité pour les enfants de plus de 16 ans,
  • attestation de la carte vitale,
  • le cas échéant, photocopie du jugement de divorce,
  • bilan financier pour les artisans.

Mairie, Place Charles de Gaulle, 94440 Marolles-en-Brie
Tél. : 01 45 10 38 38 - Fax : 01 45 10 38 39 - Courriel : accueil@mairie-marolles.fr

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